REGLEMENT INTERIEUR
Généralités :
L’association « Clamart-Pétanque »régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 fondée en 2006 et affiliée à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal sous le numéro 092-0632 est reconnue d’utilité publique par décret du 15 juillet 2006 sous le numéro 1789. Elle a pour objet de promouvoir et de développer les activités des sports de boules.
Le présent règlement est établi par le Bureau (composé du -ou de la- président(e), du -ou de la- trésorier(e), du-ou de la- secrétaire général(e))conformément aux statuts de l’association. Il s’applique à tous les membres de l’association.
Est considéré comme membre chaque personne ayant acquitté la cotisation annuelle et en possession des documents exigés par la Fédération (licence, certificat médical à jour, demande d’inscription). Pour les mineurs, cette demande sera effectuée et signée par un représentant légal.
L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, fixe annuellement le montant de la cotisation (voir les statuts). La qualité de membre se perd par radiation, démission ou décès. La radiation est prononcée par le Bureau.
Comportement :
Chaque membre doit respecter les règles élémentaires de savoir-vivre et de savoir-être en collectivité. Le respect des personnes et du matériel est exigé de la part de tous les pratiquants. L’adhésion à l’association suppose le respect de ces règles.
Toute personne dont le comportement ou les propos seraient non conformes avec l’éthique de l’association se verra immédiatement exclue. Cette exclusion sera prononcée par le Conseil d'Administration et signifiée par lettre recommandée avec Accusé de Réception stipulant les motifs de la radiation et ne donnera droit à aucune indemnisation.
Sont considérés comme motifs d’exclusion toute rixe, injure, insulte, comportement agressif, incivilité et à fortiori tout acte pénalement prévu et puni par la Loi. Il en est de même de tout comportement raciste, xénophobe, sexiste et/ou discriminant au sens des dispositions du Code du travail et du Code pénal. Différents motifs parmi lesquels les infractions aux statuts et règlement intérieur de l’association.
Toute action de nature à porter préjudice directement ou indirectement aux activités de l’association ou à sa réputation et à ses intérêts moraux et matériels.
Détérioration du matériel, comportement inconvenant ou dangereux. Propos désobligeants, injurieux ou diffamatoires envers les autres membres sur Internet ou lors des activités de l’association entraîneront la radiation immédiate. La médisance ou la mauvaise humeur lors des activités de l’association ne seront pas tolérées non plus. Le Conseil d'Administration estimant que cela génère une ambiance délétère contraire avec l’atmosphère conviviale souhaitée au sein de « Clamart-Pétanque ».
Nous encourageons les joueuses et joueurs à ne pas fumer pendant les parties. Il est strictement interdit de fumer ou de vapoter dans le Club House, dans le local à boules, ainsi que de jeter ou écraser des mégots dans l’enceinte du club. Il est interdit d’entrer dans le club house avec des boules. Celles-ci doivent rester à l’extérieur ou dans le local à boules aménagé à cet effet.
Règlement Sportif :
Un règlement sportif est établi chaque saison. Il définit et détaille les indemnités de déplacement. Il est révisable à tous moments. Il est affiché au club house.
Visiteurs :
Chaque adhérent (hôte) peut accueillir sous son entière responsabilité et après avoir informé un membre du Conseil d'Administration et obtenu son accord, une ou plusieurs personnes qui bénéficient, à la journée, de la qualité d’invité. Ce ou ces invités doivent se conformer aux obligations du présent règlement et en être avertis par l’adhérent « hôte ». Ils doivent IMPERATIVEMENT être en capacité de produire une licence FFPJP valide pour la saison en cours. Un registre d’émargement est tenu au club.
Les membres de la famille d'un licencié à jour de cotisation, sont soumis aux mêmes règles, hormis l'obligation de licence.
Tenue vestimentaire :
Les règles légales d’hygiène et de sécurité doivent être respectées. Chaque membre de l’association doit adopter une tenue correcte et appropriée au jeu de boules.
Important :
L’introduction d’alcool dans l’enceinte du club est proscrite. Aucun contenant en verre ne doit se trouver à l’extérieur du club house, idem pour l’alcool.
Chacun est prié de respecter la propreté des lieux tant extérieurs qu’intérieurs. Les poubelles sont nombreuses et l’entretien général est assuré par les bénévoles du Conseil d'Administration.
Le matériel mis à la disposition doit faire l’objet d’une attention toute particulière.
Afin de jouer en toute sécurité, le jeu doit se faire obligatoirement dans le sens des cadres tracés au sol, en prenant garde aux joueurs des cadres voisins.
Nos amis les animaux, quels qu'ils soient, ne sont pas admis dans l'enceinte du club.
Les membres du Bureau sont chargés de l’application de ces règles.
Sanctions :
Avant de punir l’auteur ou le responsable d’une des infractions ou interdictions prévues par le présent règlement le Bureau prononcera un avertissement à l’encontre de ladite personne.
Le présent règlement est applicable à la date du 6 novembre 2021, il est révisable à tout moment par le Bureau et affiché.
Il peut être consulté sur le site du Club « Clamart-Pétanque ».
Fait à Clamart le 6 novembre 2021
Le Président Michel VALTON Le Secrétaire Daniel LEBRUN